Où finit l’inspiration, où commence le plagiat ? Si la question a toujours été complexe à trancher, elle est de plus en plus brûlante alors que les réseaux sociaux permettent à tous de diffuser des contenus à grande échelle et que l’IA brouille le rapport aux sources. Et elle se pose sur les bancs de la fac déjà : peut-on enregistrer son prof ? À quelles conditions partager des images trouvées sur Internet dans un mémoire ? Quelques repères proposés par l’excellent site The Conversation.
Guillaume Musso a-t-il plagié l’ouvrage de Diana Katalayi Ilunga comme l’affirme celle-ci ? La vidéo de Noël avec le loup d’Intermarché constitue-t-elle un plagiat du livre pour enfants Un Noël pour le loup, de Thierry Dedieu ? La chanson On va s’aimer, interprétée par Gilbert Montagné, est-elle un plagiat de la chanson Une fille de France, interprétée par Gianni Nazzaro ?
Ces affaires mettent en lumière les droits que possède l’auteur d’une œuvre sur l’utilisation de celle-ci. Né au XVIIIᵉ siècle, à la suite de l’essor de l’imprimerie, le droit d’auteur protège les œuvres quelle que soit leur nature (musicale, picturale, audiovisuelle) et constitue le lien entre la défense des intérêts des créateurs et la nécessité de permettre la circulation des savoirs et des œuvres.
Les questions relatives au droit d’auteur ne concernent pas simplement les professionnels de la création. Toute personne peut y être confrontée dans son quotidien, dans le cadre de son travail ou de ses études. À l’heure où les réseaux sociaux donnent accès à une multitude d’œuvres et où l’intelligence artificielle (IA) est de plus en plus utilisée, il est facile de ne pas respecter le droit des auteurs, sciemment ou non.
Partant du constat que de très nombreux étudiants ignoraient les principes du droit d’auteur dans la rédaction de leurs travaux, nous avons, avec d’autres enseignants-chercheurs et sous l’impulsion de Marie Latour, créé le MOOC Voler-Coller : stop au plagiat, dont l’objectif est de mieux faire connaître les règles de la propriété intellectuelle aux étudiants, particulièrement de master et de doctorat. Revenons sur quelques-uns de ses enjeux clés.
Qu’est-ce que le droit d’auteur ?
Le droit d’auteur protège toute œuvre de l’esprit originale, c’est-à-dire portant l’empreinte de la personnalité de l’auteur, qui traduit un apport créatif. Le droit est composé de deux catégories de droits.
Les droits patrimoniaux permettent à l’auteur de contrôler l’utilisation de son œuvre. Cela signifie qu’il peut autoriser ou interdire la reproduction, la représentation ou l’adaptation de son travail. Les droits patrimoniaux peuvent faire l’objet de contrats d’exploitation et bénéficient à l’auteur durant toute sa vie et à ses ayants droit soixante-dix ans après sa mort. Après ce délai, l’œuvre tombe dans le domaine public et peut être exploitée librement.
Les droits moraux garantissent à l’auteur le respect de son nom et l’intégrité de son œuvre. Contrairement aux droits patrimoniaux, ils sont inaliénables et imprescriptibles. Même après la mort de l’auteur, ses héritiers peuvent veiller à ce que sa qualité d’auteur soit respectée et que l’œuvre ne soit pas dénaturée. Par exemple, bien que l’œuvre soit tombée dans le domaine public, les descendants de Victor Hugo conservent un droit moral éternel sur les Misérables, qui leur permettrait de s’opposer à l’adaptation de l’ouvrage en comédie.
Les descendants de Victor Hugo conservent un droit moral éternel sur les Misérables qui leur permettrait de s’opposer à une adaptation ne respectant pas l’esprit de l’œuvre. Ici, affiches de l’adaptation en comédie musicale au théâtre Sondheim, à Londres, en 2015. Shutterstock
Un enseignant bénéficie d’un droit d’auteur sur son cours dès lors que celui-ci est original. De ce fait, toute utilisation de ce cours suppose son autorisation, y compris par les étudiants à qui il est dispensé. Un étudiant ne peut pas capter un cours, quelle que soit la forme de la captation (vidéo, son, photos) et le diffuser, à titre gratuit ou onéreux, sans l’accord de l’enseignant.
De plus, si la captation inclut l’image ou la voix de l’enseignant sans son accord, cela constitue une atteinte aux droits de la personnalité de celui-ci et au droit des données personnelles. À l’inverse, l’étudiant bénéficie également du droit d’auteur sur ses productions, dès lors que celles-ci sont originales. Un enseignant ne pourrait donc pas s’approprier le travail d’un étudiant ou l’utiliser sans son accord.
Les exceptions au droit d’auteur
En principe, toute représentation, reproduction ou modification d’une œuvre est soumise à l’autorisation de l’auteur. Dans un certain nombre de cas, la loi prévoit toutefois qu’une personne peut représenter ou reproduire une œuvre sans avoir à obtenir l’accord de l’auteur. Parmi ces exceptions, le droit de citation et l’exception pédagogique sont particulièrement utilisés dans le cadre académique.
Le droit de citation permet d’utiliser un extrait d’une œuvre protégée sans autorisation, si trois conditions cumulatives sont remplies : la citation doit être courte, elle doit être justifiée par un objectif critique, pédagogique, scientifique ou informatif et elle doit clairement indiquer le nom de l’auteur et la source.
La reproduction de pages entières dans un mémoire ou une thèse ne peut être couverte par le droit de citation et constitue donc du plagiat.
L’exception académique permet aux enseignants et chercheurs d’utiliser certaines œuvres dans un cadre strictement éducatif. Un enseignant pourra par exemple diffuser un extrait de film ou un extrait d’article en classe pour illustrer un cours. En revanche, la diffusion de l’intégralité du film ou de l’article sans autorisation est interdite.
Plagiat ou inspiration ?
En droit d’auteur, la frontière entre plagiat et inspiration est parfois ténue. Le plagiat suppose une reproduction non autorisée d’une œuvre, sans mention de l’auteur. L’inspiration, en revanche, relève d’un processus créatif où l’on s’appuie sur des idées ou des styles existants pour produire une œuvre nouvelle.
Les idées n’étant pas protégées en tant que telles par le droit d’auteur, on dit qu’elles sont de libre parcours. Tout un chacun peut les reprendre et en donner une expression originale. Ainsi, un auteur qui écrirait une enquête mettant en scène un détective excentrique, doté d’une logique implacable et d’un sens aigu de l’observation rappelant fortement Sherlock Holmes, mais avec ses propres traits de caractère, un contexte différent et une intrigue nouvelle, resterait dans le cadre de l’inspiration.
En revanche, si l’auteur reprend des dialogues, des scènes emblématiques ou des intrigues quasi identiques aux aventures de Sherlock Holmes, sans les transformer ni les citer, cela pourrait être qualifié de plagiat.
Les tribunaux apprécient au cas par cas, en examinant le degré de similitude, l’intention de l’auteur et si l’œuvre nouvelle apporte une véritable originalité ou si elle se contente de copier la forme de l’œuvre antérieure. La frontière se situe donc dans la manière dont l’auteur parvient à injecter une véritable originalité dans son récit.
« Plagiat ? Cinq chansons épinglées par la justice » (Le Nouvel Obs, 2015).
L’inspiration consiste à reprendre une idée alors que le plagiat reprend une expression originale de l’idée. Par exemple, un étudiant qui doit rédiger un commentaire du Petit Prince, de Saint Exupéry, consulte un site Internet qui propose une analyse détaillée du livre. Si l’étudiant lit l’analyse pour mieux comprendre l’ouvrage et rédige ensuite son propre texte, avec ses propres mots et ses propres exemples, la fiche d’analyse ne constituera qu’une inspiration. En revanche, s’il reprend plusieurs phrases de la fiche, ne change que quelques mots tout en conservant la structure et les idées développées dans le même ordre, sans citer la source, il se rend coupable de plagiat.
Droit d’auteur et intelligence artificielle
L’intelligence artificielle (IA) bouleverse le droit d’auteur dans la mesure où elle s’appuie sur des œuvres existantes pour produire de nouveaux contenus. L’IA peut réutiliser des éléments protégés sans autorisation, parfois de manière subtile, rendant la frontière entre inspiration et reproduction difficile à tracer.
Les auteurs des œuvres originaires craignent, à raison, que leurs œuvres ne soient exploitées sans reconnaissance ni rémunération et que l’usage massif des œuvres existantes par les IA ne fragilise le modèle économique de la création.
Se pose également la question de la titularité des droits sur une œuvre générée par IA : appartiennent-ils à l’utilisateur de l’IA, au concepteur du logiciel ou à personne puisque l’IA n’a pas de personnalité juridique ? À l’heure actuelle, la plupart des juridictions ayant eu à trancher des demandes de protection par le droit d’auteur sur des créations réalisées par l’IA ont rejeté ces demandes.
Certaines décisions ont toutefois admis la protection à des œuvres générées par l’IA. En janvier 2025, l’US Copyright Office a accepté d’accorder une protection par droit d’auteur à l’œuvre A Single Piece of American Cheese réalisée grâce à l’IA Invoke, notamment grâce à la preuve d’une intervention humaine déterminante.
En 2023, un tribunal de Pékin avait déjà déclaré que l’utilisateur de l’IA, à l’origine de la création de l’image litigieuse, était bien le titulaire des droits d’auteur. Ces décisions montrent la nécessité de réfléchir à une adaptation de la législation sur le droit d’auteur ou à la création d’un système de protection hybride.
L’usage de l’IA dans un travail universitaire peut être utile, mais il expose aussi l’étudiant à des risques réels de plagiat, sans qu’il s’en rende compte. Les outils d’IA peuvent générer des phrases ou des formulations très proches de textes existants, sans nécessairement citer la source. Si l’étudiant se contente de copier-coller le texte dans son travail, il peut réaliser un plagiat involontaire. Il faut donc utiliser l’IA pour comprendre, pas pour copier, reformuler les idées avec ses propres mots et vérifier toutes les informations, afin de minimiser les risques.
Le non-respect du droit des auteurs peut avoir des conséquences lourdes, tant financières que réputationnelles. Il faut donc sensibiliser au plus tôt les utilisateurs, qu’ils soient étudiants ou enseignants, au bon usage du droit d’auteur.
